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Section 1. Respect des modalités
L'utilisation de ce site Web implique l'acceptation, par les utilisateurs, des modalités énoncées ci-dessous. L'ensemble des utilisateurs comprend et accepte que l'utilisation du site vaut acceptation des modalités en vigueur énoncées dans cette notice légale. PUMA et les sociétés du groupe Puma (ci-après collectivement dénommées « PUMA ») se réservent le droit de modifier les modalités à tout moment et sans préavis. Si vous n'acceptez pas ces modalités, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce site internet. Le nom de domaine PUMA.com est la propriété de PUMA AG Rudolf Dassler Sport.

Section 2. Marques déposées
Ce site contient de nombreuses marques déposées, appellations commerciales, marques de services, copyrights et/ou logos PUMA. Il peut également contenir plusieurs marques protégées, propriété des nombreuses filiales de PUMA. Ces marques demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs. L'utilisateur reconnaît et respecte les propriétaires de ces marques et comprend qu'il ne peut acquérir aucun droit, titre ou intérêt vis-à-vis de ces marques par le biais de ce site internet. L'utilisateur s'engage à ne pas transformer, modifier ou exploiter les marques, et à ne prendre part à aucune activité susceptible de les modifier ou de les exploiter. Tous droits réservés sur l'ensemble des marques. Il est formellement interdit d'utiliser ces marques de quelque manière que ce soit sans autorisation écrite préalable.

Section 3. Utilisations prohibées
Toute utilisation de ce site Web à des fins illégales ou douteuses est strictement interdite. L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser ce site Web pour des activités considérées comme illégales, néfastes à autrui, ou sources de responsabilités civiles. Parmi ces activités (liste non exhaustive) : (i) activités ayant trait à la transmission d'informations illégales, menaçantes, de harcèlement, obscènes, sexuellement explicites, pornographiques, haineuses, grossières ou diffamatoires ; (ii) activités ayant trait à la transmission de courriers indésirables ou de spam ; (iii) activités encourageant l'utilisation de virus ; (iv) activités en violation avec toute loi, règlement ou statut ; et (v) activités empiétant sur tout droit de propriété protégé par la loi, etc. En utilisant ce site, l'utilisateur assure que toute information transmise ou utilisée sur ce site ne peut être considérée comme confidentielle ou sujette à un droit de propriété. PUMA se réserve le droit de surveiller les transmissions et d'enquêter sur tout usage réputé interdit de ce site Web ainsi que de divulguer toute information relative à un tel usage interdit. PUMA, ainsi que ses cadres, directeurs, affiliés, employés, agents, associés, sous-traitants, fournisseurs et filiales déclinent expressément toute responsabilité relative à l'usage illégal ou prohibé de ce site par un individu, et ne sauraient en être tenus responsables. Toute violation de cette section ou de toute autre section aura pour résultat l'interruption du service, et toute autre démarche jugée nécessaire par PUMA en fonction des circonstances.

Section 4. Liens avec une tierce personne
Ce site internet peut contenir plusieurs liens vers d'autres sites. Ces liens sont fournis uniquement pour aider l'utilisateur. Ces sites sont indépendants du site PUMA et PUMA ne contrôle pas et ne peut pas contrôler le contenu et/ou les représentations de tels sites. Les informations présentées dans ces liens ne reflètent pas forcément les avis de PUMA. L'inclusion d'un lien ne veut pas dire que PUMA accepte ou est responsable du contenu quel qu'il soit d'un tel site. L'utilisateur est responsable de sa protection quand il/elle se connecte au site. PUMA, ainsi que ses cadres, directeurs, affiliés, employés, agents, associés, sous-traitants, fournisseurs et filiales déclinent toute responsabilité relative au contenu de chacun des sites reliés et ne sauraient être tenus pour responsables d'aucun dommage, de quelque nature que ce soit, pouvant résulter de l'utilisation desdits sites.

Section 5. Modifications
Ce site internet peut contenir des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques. PUMA se réserve le droit de modifier le contenu de ce site internet à tout moment sans notification préalable. Le non respect par PUMA de tout ou partie des présentes modalités n'impliquera en aucun cas la caducité desdites modalités.

Section 6. Divisibilité
Le caractère non applicable de l'une ou plusieurs clauses des présentes modalités selon la loi en vigueur limitera leur portée en conséquence. Dans le cas où une telle limitation s'avèrerait impossible, ladite clause serait radiée des présentes modalités, toutes les autres clauses restant en vigueur.

Section 7. Garanties et limitation de responsabilité
PUMA REJETTE TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, INCLUANT DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS PUMA NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE D'AUCUN DOMMAGE OU PASSIBLE D'AUCUN DOMMAGE-INTÉRÊT À TITRE PARTICULIER, INDIRECT, INCIDENT, PUNITIF, CONSÉCUTIF À UN USAGE OU À TITRE D'EXEMPLE, RELATIF À CE SITE WEB OU RÉSULTANT DE SON UTILISATION, QUE L'UNE OU L'AUTRE PARTIE AIT OU N'AIT PAS, AURAIT DÛ OU N'AURAIT PAS DÛ AVOIR CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITÉ EFFECTIVE OU PUTATIVE DE TELS DOMMAGES.

Section 8. Force Majeure
Nonobstant toute autre stipulation inscrite aux présentes modalités, PUMA ne saurait être tenu responsable en cas de panne ou de retard dans ses performances pour toute cause hors du contrôle raisonnable de PUMA incluant, de manière non exhaustive, tout acte de guerre ou insurrection civile, urgences nationales, force majeure, incendie, explosion, vandalisme, tempête, tremblement de terre, inondation, embargo, révolte, sabotage, grève générale, lock-out, arrêts de travail et autres difficultés d'emploi, panne ou défaut d'approvisionnement affectant l'ensemble du secteur, non disponibilité des matériaux, droits de transit ou tout acte gouvernemental, étant entendu cependant que PUMA emploiera tous ses efforts commerciaux raisonnables afin de corriger sans délai toute panne ou retard dans ses performances - dans la limite de la loi alors en vigueur et des dispositions réglementaires applicables - de manière appropriée en fonction des circonstances prévalant à ce moment.

Section 9. Indemnisation
Par la suivante, l'utilisateur s'engage à indemniser, défendre et exonérer de toute responsabilité PUMA, ses cadres, directeurs, affiliés, employés, traitants, sous-traitants, agents et partenaires en cas de réclamation, procédure, poursuite en justice, demande, coût et dommage (y compris frais d'avocats) revendiqués par une tierce personne suite à l'usage de ce site par l'utilisateur. PUMA a le droit de contrôler toute défense en rapport avec cette section.

Section 10. Relations
Aucune clause du présent accord n'a pour but et ne saurait être réputée constituer ou établir une relation d'agence, de coentreprise, d'association ou de nature fiduciaire entre les Parties, et aucune d'entre elles n'aura l'autorité ou le droit d'agir pour le compte de ou au nom de l'autre Partie.

Section 11. Droit applicable.
Les présentes modalités sont régies, interprétées et mises en œuvre selon les lois du Commonwealth du Massachusetts, États-Unis d'Amérique, quel que soit le choix des principes juridiques retenus.

Section 12. Juridiction
Pour tout litige découlant de l'utilisation de ce site Web, l'utilisateur accepte par les présentes et consent irrévocablement à se soumettre à la compétence et la juridiction des tribunaux de l'État du Massachusetts et des États-Unis d'Amérique situés sur le territoire de l'État du Massachusetts.

Section 13. Totalité de l'accord
Les présentes modalités constituent l'intégralité des clauses et de l'accord entre les Parties relatifs à l'objet des présentes et remplacent entièrement tout accord oral ou écrit préalable ayant existé entre les Parties relatif à l'objet des présentes.

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PUMA s'engage à assurer la confidentialité de vos renseignements personnels et cet avis de confidentialité à été élaboré conformément aux lois de confidentialité actuelles.

Recueil et utilisation de renseignements personnels

PUMA limite sa demande de renseignements au minimum requis pour assurer un service précis. La plupart des informations que nous collectons sont très basiques et sont nécessaires pour réaliser un achat ou effectuer un remboursement. Les informations recueillies vous concernant peuvent inclure, par exemple, votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, des informations relatives à votre carte de crédit ou de débit, une description de l'article demandé ou acheté et l'adresse IP de votre ordinateur.

Informations concernant la navigation

Nous avons la possibilité de suivre l'utilisation faite de notre site internet même si vous n'achetez pas sur celui-ci. Nous pouvons en effet reconnaître le serveur ayant servi à visiter le site. L'information recueillie n'est pas utilisée afin de retrouver l'identité des personnes, mais afin de personnaliser et d'améliorer la fonctionnalité de notre site et d'organiser notre publicité. Renseignements fournis volontairement - Il arrive parfois que vous nous fournissiez des renseignements personnels de façon volontaire. Cela se produit lorsque vous nous donnez votre feedback via e-mails, déclarations de retour, lettres ou appels téléphoniques. Nous utilisons ces informations pour répondre à vos demandes ou pour suivre votre feedback.

Base de données Internet

PUMA Amérique du Nord a créé une base de données Internet afin que les clients puissent stocker les informations ayant trait à la livraison, la facturation ou le suivi du statut d'une commande, garder une liste des commandes précédentes et mémoriser les préférences en matière d'e-mail. L'inscription est entièrement volontaire et vous pouvez corriger ou supprimer des renseignements à tout moment. Vous pouvez accéder à vos données sur le site via la section « Mon Compte ».

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PUMA ne vend ni ne divulgue vos renseignements personnels à un tiers (agences de publicité ou compagnies de marketing par exemple). Seuls les clients s'étant inscrits à notre liste de distribution recevront des informations marketing. Les clients peuvent se désengager et ne plus recevoir de renseignements en utilisant l'option « Se désabonner » apparaissant dans tous les e-mails qu'ils recevront ou en changeant leurs préférences dans la section « Mon Compte » de notre site.

Révélation et rétention de renseignements personnels


PUMA partagera vos renseignements avec les membres du personnel au sein de l'entreprise afin de compléter votre achat ou d'analyser vos instructions concernant la réception d'informations commerciales. Nous ne divulguerons pas vos informations confidentielles à des tiers sans votre consentement écrit, sauf si ces informations sont requises par la loi.

PUMA garde vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire afin de remplir l'objectif pour lequel ces informations ont été recueillies. Dans certains cas, nous sommes légalement obligés de garder vos renseignements personnels pendant une certaine durée (achats avec carte de débit ou de crédit par exemple). Les informations personnelles concernant les clients qui se sont inscrits à notre liste de distribution sont gardées jusqu'à notification de leur part.

Précision et protection des renseignements personnels

PUMA compte sur ses clients afin qu'ils notifient tout changement concernant leurs renseignements personnels. En cas d'informations erronées, nous procéderons à des recherches et à des corrections et vous informerons, le cas échéant, de ces modifications. Seuls les membres du personnel nécessitant vos renseignements personnels afin de répondre à vos demandes auront accès à ces informations. Nos employés sont formés et reçoivent les informations nécessaires dans le but de traiter correctement vos renseignements personnels. Toutes les données stockées dans notre système informatique sont protégées contre les accès non autorisés et les renseignements apparaissant sous forme de documents sont conservés dans des endroits sécurisés afin d'en éviter l'accès par des personnes non autorisées.

Sécurité de transaction

Nous mettons tout en œuvre pour nous assurer que votre expérience sur store.puma.com est sécurisée, et dans ce but, nous utilisons une technologie de cryptographie pour vous protéger contre la perte, l'usage impropre ou la modification de vos informations personnelles. Lorsque vous remplissez une fiche de renseignements ou que vous accédez à votre compte, un serveur sécurisé crypte toutes vos informations grâce à l'utilisation de SSL (Secure Socket Layers).

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Garantie d'achat sécurisé sur PUMA.com

Nous garantissons que toute transaction en ligne est 100 % sécurisée. Cela signifie que vous ne payez rien si des frais non autorisés sont prélevés sur votre carte en effectuant vos achats sur store.puma.com. D'après le Fair Credit Billing Act (FCBA), votre banque ne peut vous considérer comme responsable pour plus de 50,00 $ de frais frauduleux. Pour obtenir plus d'informations sur le FCBA, visitez ftc.gov. Nous ne prendrons en charge ce passif que si l'utilisation non autorisée de votre carte de crédit est le résultat d'achats effectués sans votre consentement via le serveur sécurisé. Dans le cas d'une utilisation non autorisée de votre carte de crédit, vous devez prévenir votre fournisseur de carte de crédit en accord avec le règlement et le procédé de déclaration dudit fournisseur.

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